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Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5
Vous êtes libres :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
Selon les conditions suivantes :
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Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original. |
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Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. |
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Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci. |
- A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)
Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).
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Dernière mise à jour le
20/08/2011 à 23:30:22
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